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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES MONTMIREL
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DUCS OCCITANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCS OCCITANS
Société Anonyme CAVES MONTMIREL

Numéro de dépôt :
1736460
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
07/08/2006
DUCS OCCITANS de CAVES MONTMIREL

Présentation de la marque DUCS OCCITANS

Déposée le 7 août 1986 par la Société Anonyme (SA) CAVES MONTMIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « DUCS OCCITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES MONTMIREL domicilié(e) 78, rue du père Gwénaël, 29213 PLOUSGASTEL-DAOULAS (dossier no 2072950) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 772 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND Conseil en Propriéré Industrielle domicilié(e) (dossier no 2072950) - France.

La marque DUCS OCCITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCS OCCITANS est expirée depuis le 7 août 2006.

CAVES MONTMIREL a également déposé les autres marques suivantes : LE CEPAGE AUTHENTIQUE , LES OMBRELLES , Chevalier Catalan , ROSE TAILLE , VIEUX PRIEURE , Baron de la Jévrie , CEPAGES ET TRADITION


Société Anonyme CAVES MONTMIREL - 78, rue du père Gwénaël, 29213 PLOUSGASTEL-DAOULAS (dossier no 2072950) - France - SIREN 330772401


Cabinet HAMMOND Conseil en Propriéré Industrielle - (dossier no 2072950) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1996 n°2072950 - Publication au BOPI 1996-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Vins d'Appellation d'Origine ou de Pays provenant de la région Occitane